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- Circulaire - Décolâge…au bénéfice des enfants de 2,5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent… : Déclaration d'intérêt des établissements à s'engager dans le projet - Année scolaire 2012-2013

Date d'édition
N° imprimerie
4028
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013 []
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
J.-L. ADAMS ((02/801 78 55) – G. CHAPELLE (78 59) – M. HERPHELIN (81 80)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-

Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND ORD)
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