- Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

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Date d'édition
N° imprimerie
4484
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013 [Année scolaire 2013-2014]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Claudine LOUIS
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
39978[ ]
Circulaire 4918 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire actualise la circulaire n° 4484 du 08/07/2013 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 27/07/1977 portant sur le registre matricule d'inscription et sur le registre de fréquentation (à l'exception des modèles de registre)]
Est abrogé par

-

Modifie
37568 [ ]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
Abroge
26725 [ ]
Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique
Type : Abrogation
27886 [ ]
Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 161]
Type : Abrogation
Textes de référence
37050 [ ]
Circulaire - Projet «Décolâge!» au bénéfice des enfants de 2.5 à 8 ans et des adultes qui les entourent… - Année 2011-2012 (Tous réseaux)
37785 [ ]
Décret visant à la mise en place d'un dispositif d'accueil et de scolarisation des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
37737 [ ]
Circulaire - Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire
37652 [ ]
Circulaire - Décolâge - au bénéfice des enfants de 2.5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent... - Appel à candidatures pour le programme d'échange entre écoles maternelles, de la Fondation Roi Baudouin
37649 [ ]
Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2012
37610 [ ]
Circulaire - Décolâge...au bénéfice des enfants de 2,5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent... Soutien à la rédaction d'un plan d'action au sein de la Communauté «Décolâge !» - Année scolaire 2012-2013
37189 [ ]
Circulaire - Application du décret du 2 [sic] mai 2012 portant diverses mesures relatives à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes - Année scolaire 2012-2013
37188 [ ]
Circulaire - Décolâge…au bénéfice des enfants de 2,5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent… : Déclaration d'intérêt des établissements à s'engager dans le projet - Année scolaire 2012-2013
37187 [ ]
Circulaire - Modalités relatives à la prise en charge spécialisée, qu'elle soit logopédique ou de tout autre nature (psychomotricité, psychothérapie, graphothérapie, …) dans le temps scolaire - Année scolaire 2012-2013
37913 [ ]
Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
37041 [ ]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : FWB)
37040 [ ]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : OS)
37039 [ ]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : LC)
37038 [ ]
Circulaire - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : LNC)
36833 [ ]
Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation
36684 [ ]
Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves
36592 [ ]
Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Montants disponibles pour l'année 2011
36424 [ ]
Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - PGAED Fondamental - Année scolaire 2011-2012
37930 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire (1)
38133 [ ]
Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Fondamental/Secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 4096 du 31/07/2012]
38155 [ ]
Circulaire - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15-01-2013 - Ramassage concurrentiel (Niv : FOND ORD/SEC ORD/SPEC)
38164 [ ]
Circulaire - Décolâge...au bénéfice des enfants de 2.5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent… : Nouvelles séances d'information - Année scolaire 2012-2013
38202 [ ]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LNC - Libre non confessionnel subventionné)
38203 [ ]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LC - Libre confessionnel subventionné)
38204 [ ]
Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS - Officiel subventionné)
38674 [ ]
Circulaire 4434 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014
38675 [ ]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles Capitale pour l'année scolaire 2013-2014
38676 [ ]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2013-2014
38680 [ ]
Circulaire - Décolâge... au bénéfice des enfants de 2.5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent… Entrez dans la Communauté "Décolâge !"
38704 [ ]
Circulaire - "Décolâge !" en fête - 26 août 2013 - Centre Marcel Hicter La Marlagne - Wépion
38804 [ ]
Circulaire 4564 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2013
39136 [ ]
Circulaire 4676 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4243 du 20 décembre 2012]
39151 [ ]
Circulaire 4691 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4313 du 13 février 2013]
22229 [ ]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
30372 [ ]
Circulaire - Discriminations positives
30189 [ ]
Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
30054 [ ]
Circulaire - Contrôle de l'utilisation des subventions et dotations supplémentaires octroyées dans le cadre des articles 9 et 12 du décret "discriminations positives" - Année scolaire 2005-2006
29759 [ ]
Circulaire 1168 - Mesures relatives à l'amélioration de l'encadrement dans l'enseignement maternel et primaire, d'application au 1er septembre 2005
29261 [ ]
Circulaire 1000 - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
28540 [ ]
Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité (à partir du 1er janvier 2004)
23278 [ ]
Décret portant confirmation des socles de compétences et modifiant la terminologie relative à la compétence exercée par le parlement en application des articles 16, 25, 26, 35 et 43 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
30649 [ ]
Circulaire 1461 - Gratuité de l'enseignement obligatoire et égalité des chances : Coût de la scolarité à charge des familles
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
19069 [ ]
Décret relatif à la promotion d'une école de la réussite dans l'enseignement fondamental
18064 [ ]
Constitution - La Constitution coordonnée
10886 [ ]
Décret organisant l'enseignement à distance de la Communauté française
10436 [ ]
Arrêté royal portant rationalisation et programmation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire
10330 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française
9676 [ ]
Arrêté royal portant coordination des lois sur l'enseignement primaire
9547 [ ]
Loi concernant l'obligation scolaire
31551 [ ]
Circulaire - Projet d'établissement - Passage des Facilitateurs
31572 [ ]
Circulaire 1721 - Circulaire ministérielle PLP 41 du 7 juillet 2006 en vue du renforcement et/ou de l'ajustement de la politique de sécurité locale ainsi que de l'approche spécifique en matière de criminalité juvénile avec, en particulier, un point de contact pour les écoles
31726 [ ]
Décret renforçant le dispositif des "services d'accrochage scolaire" et portant diverses mesures en matière de règles de vie collective au sein des établissements scolaires
31907 [ ]
Circulaire - Manuels scolaires, logiciels scolaires et autres outils pédagogiques: mise à jour des listes de manuels et de logiciels scolaires agréés
31908 [ ]
Circulaire - Equipes mobiles et médiation scolaire
31929 [ ]
Décret relatif au service général de l'inspection, au service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et au statut des membres du personnel du service général de l'inspection et des conseillers pédagogiques
31979 [ ]
Circulaire - Renforcement de l'éducation à la citoyenneté active et responsable au sein des établissements scolaires, primaires et secondaires, organisés ou subventionnés par la Communauté française
32940 [ ]
Circulaire 2226 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires
33036 [ ]
Décret fixant les conditions pour pouvoir satisfaire à l'obligation scolaire en dehors de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
35354 [ ]
Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés en 2010
35474 [ ]
Circulaire - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2010-2011
35521 [ ]
Circulaire 3211 - Participation d'élèves étrangers à des activités scolaires organisées en dehors du territoire belge et à l'intérieur de l'union européenne
36018 [ ]
Circulaire 3468 - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire
36019 [ ]
Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF)
36356 [ ]
Circulaire 3556 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Modification du décret du 17 juillet 2003
Textes dépendants
32797[ ]
Circulaire 2198 - Neutralité dans l'enseignement - Année scolaire 2007-2008 et suivantes (Réseau : CF)
38673[ ]
Circulaire 4433 - Aide spécifique aux directions d'écoles maternelles, primaires et fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé
38653[ ]
Circulaire 4413 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2013-2014 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Remplace la circulaire n°4003 du 23 mai 2012]
38163[ ]
Circulaire 4313 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3891 du 17 février 2012]
38107[ ]
Circulaire - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15-01-2013 - Constitution du fichier de tous les élèves (Niv : FOND ORD/SEC ORD/SPEC)
37682[ ]
Circulaire 4182 - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3743 du 28/09/2011]
37629[ ]
Circulaire 4129 - Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011 (Réseau : LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3076 du 22/03/2010]
37573[ ]
Circulaire 4073 - Encadrement différencié 2011-2015 - Rapport de suivi du PGAED - Fondamental - Années scolaires 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015
37162[ ]
Circulaire 4002 - Circulaire générale sur les intrusions commerciales et politiques au sein des établissements et sur la concurrence déloyale entre établissements - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 dite du Pacte scolaire
(Tous réseaux - Niveaux : FOND-SEC-Ens obligatoire et SPEC)
35869[ ]
Circulaire 3399 - Neutralité dans l'enseignement - Année scolaire 2010-2011 et suivantes (Réseaux : OS-LS)
35509[ ]
Circulaire - Registre matricule d'inscription et registre(s) de fréquentation
35372[ ]
Circulaire 3162 - Travaux effectués à l'initiative des établissements scolaires - Occupation de locaux fermés ou déclassés (Réseau : CF)
34597[ ]
Circulaire 2897 - Service général de l'Inspection - Attributions des membres de l'Inspection des cours de religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique
33176[ ]
Circulaire 2327 - Dispositions communes en matière de faits graves devant figurer dans le règlement d'ordre intérieur de chaque établissement d'enseignement subventionné ou organisé par la Communauté française
33083[ ]
Circulaire 2295 - Envoi du compte final justifiant l'emploi des subventions de fonctionnement
26525[ ]
Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
32219[ ]
Circulaire 2018 - Missions du Service de l'Inspection de l'enseignement fondamental ordinaire
31151[ ]
Circulaire 1632 - Cadre statutaire des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
30811[ ]
Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire
30757[ ]
Circulaire 1517 relative au décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
30730[ ]
Circulaire 1492 relative au décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
30720[ ]
Circulaire 1491 relative au décret du 2 juin 2006 relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
29556[ ]
Circulaire 1059 - Législation relative à la neutralité de l'enseignement
28915[ ]
Circulaire 919 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans - Rectificatif
28880[ ]
Circulaire 872 - Différenciation du financement - Année scolaire 2004-2005
28879[ ]
Circulaire 871 - Documents relatifs à la préparation des cours
28707[ ]
Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans
27058[ ]
Circulaire - Violence à l'école - Assistance en justice et/ou psychologique d'urgence [Circulaire FOND 123]
26710[ ]
Circulaire [FOND 108] - Régulation des travaux à domicile dans l'enseignement fondamental - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 108
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37652 [ ]
Circulaire - Décolâge - au bénéfice des enfants de 2.5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent... - Appel à candidatures pour le programme d'échange entre écoles maternelles, de la Fondation Roi Baudouin
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Circulaire - Décolâge...au bénéfice des enfants de 2,5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent... Soutien à la rédaction d'un plan d'action au sein de la Communauté «Décolâge !» - Année scolaire 2012-2013
37189 [ ]
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Circulaire - Décolâge…au bénéfice des enfants de 2,5 ans à 8 ans et des adultes qui les entourent… : Déclaration d'intérêt des établissements à s'engager dans le projet - Année scolaire 2012-2013
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Circulaire - Modalités relatives à la prise en charge spécialisée, qu'elle soit logopédique ou de tout autre nature (psychomotricité, psychothérapie, graphothérapie, …) dans le temps scolaire - Année scolaire 2012-2013
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Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
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37040 [ ]
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37039 [ ]
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37038 [ ]
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36833 [ ]
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Décret renforçant le dispositif des "services d'accrochage scolaire" et portant diverses mesures en matière de règles de vie collective au sein des établissements scolaires
31907 [ ]
Circulaire - Manuels scolaires, logiciels scolaires et autres outils pédagogiques: mise à jour des listes de manuels et de logiciels scolaires agréés
31908 [ ]
Circulaire - Equipes mobiles et médiation scolaire
31929 [ ]
Décret relatif au service général de l'inspection, au service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et au statut des membres du personnel du service général de l'inspection et des conseillers pédagogiques
31979 [ ]
Circulaire - Renforcement de l'éducation à la citoyenneté active et responsable au sein des établissements scolaires, primaires et secondaires, organisés ou subventionnés par la Communauté française
32940 [ ]
Circulaire 2226 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires
33036 [ ]
Décret fixant les conditions pour pouvoir satisfaire à l'obligation scolaire en dehors de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
35354 [ ]
Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés en 2010
35474 [ ]
Circulaire - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2010-2011
35521 [ ]
Circulaire 3211 - Participation d'élèves étrangers à des activités scolaires organisées en dehors du territoire belge et à l'intérieur de l'union européenne
36018 [ ]
Circulaire 3468 - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire
36019 [ ]
Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF)
36356 [ ]
Circulaire 3556 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Modification du décret du 17 juillet 2003
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Discriminations positives - Encadrement différencié (FOND ORD)
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