- Circulaire 4129 - Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011 (Réseau : LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3076 du 22/03/2010]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
4129
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2010 au 31/12/2010 []
A partir du 01/01/2011 au 31/12/2011 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO – Service des Classes de dépaysement, des partenariats Culture-Enseignement, des Avantages sociaux et des Classes-passerelles
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO – Serv. Classes de dépays.
Personne(s) de contact
Marion BEECKMANS (02/690 85 40 – Fax : 85 85 – marion.beeckmans@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Claudine LOUIS
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
40635[ ]
Circulaire 5365 - Avantages sociaux - Années civiles 2012 et 2013 [Remplace la circulaire 4129 du 07/09/2012]
Modifie

-

Abroge
35186 [ ]
Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2008 et 2009 - RAPPEL
(Réseau : LS)
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
25875 [ ]
Décret relatif aux avantages sociaux
38724 [ ]
Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Textes dépendants

-

Textes connexes
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
25875 [ ]
Décret relatif aux avantages sociaux
38724 [ ]
Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions
Matières culturelles et personnalisables » Relations extérieures » Relations avec les autres niveaux de pouvoir
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