- Circulaire 4929 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné - Année scolaire 2014-2015 [Réseaux : OS - LS - Niveau : SUP ART]

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Date d'édition
N° imprimerie
4929
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 [Année scolaire 2014-2015]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES – Service de l’Enseignement Artistique Subventionné (AGPE – DGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES
Personne(s) de contact
P. MEERSCHAUT (02 413 39 88 – pierrette.meerschaut@cfwb.be) – M.-R. BOLLEN
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
7694 [ ]
Arrêté royal n° 63 modifiant les dispositions des statuts pécuniaires applicables au personnel enseignant et assimilé de l'enseignement de plein exercice et de l'enseignement de promotion sociale ou à horaire réduit
17322 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
37569 [ ]
Circulaire 4069 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
38691 [ ]
Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013
38696 [ ]
Circulaire 4456 - Complément à la circulaire 4451 - Modalités de paiement des agents ACS-APE et PTP pour la fin de l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire complète la circulaire n° 4451 du 11/06/2013 relative aux modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013]
39257 [ ]
Circulaire 4797 - Suppression de l'envoi papier des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale
39505 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale
Textes dépendants
16835[ ]
Circulaire - Retenues en cas de grèves
39106[ ]
Circulaire 4646 - MEDCONSULT : Innovation dans les procédures de mode de transmission des certificats médicaux
Textes connexes
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
7694 [ ]
Arrêté royal n° 63 modifiant les dispositions des statuts pécuniaires applicables au personnel enseignant et assimilé de l'enseignement de plein exercice et de l'enseignement de promotion sociale ou à horaire réduit
17322 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
37569 [ ]
Circulaire 4069 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
38691 [ ]
Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013
38696 [ ]
Circulaire 4456 - Complément à la circulaire 4451 - Modalités de paiement des agents ACS-APE et PTP pour la fin de l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire complète la circulaire n° 4451 du 11/06/2013 relative aux modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013]
39257 [ ]
Circulaire 4797 - Suppression de l'envoi papier des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale
39505 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale
Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Organisation générale
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