- Circulaire 8575 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2022-2023 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8085 du 06/05/2021]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
8575
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022 au 07/07/2023 []
A partir du 10/05/2022 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT- DTFGE - Service de la Gestion des Emplois
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Laïla CHAHID (02/413 23 40 - candiproximitelibre@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Laà¯la CHAHID (02/413 23 40 - candiproximitelibre@cfwb.be) - Christelle GAUSSIN (02/451 64 85 - candiproximitelibre@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
50677[ ]
Circulaire 8897 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2023-2024 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 29quater, 14° et 15° et 34ter du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [ERRATUM DU 28/04/2023 Changement de l'annexe 2 et de l'annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8575 du 10/05/2022]
Modifie

-

Abroge
48655 [ ]
Circulaire 8085 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2021 - 2022 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7555 du 29/04/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
17322 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
48238 [ ]
Décret portant des mesures en vue de lutter contre la pénurie
49471 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants

-

Textes connexes
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
17322 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
48238 [ ]
Décret portant des mesures en vue de lutter contre la pénurie
49471 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
Mots-clés liés
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Expressions liées
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