Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations
Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2010
Circulaire - Circulaire modifiant et complétant la circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994 relative à la sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et à la sanction des études dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de régime 1
Circulaire - Remboursement des dépenses engagées par le Chef d'établissement dans le cadre de toutes missions liées à sa fonction ainsi que celles effectuées pour des besoins spécifiques du service (Réseau : CF)
Circulaire 3114 - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2010-2011 et gestion de la dotation de périodes
Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
Circulaire - Dotation financière des établissements d'enseignement de promotion sociale du réseau organisé par la Communauté française : Comptage des élèves et des étudiants réguliers au 5ème/10ème des sections et des unités de formation (Réseau : CF)
Circulaire - Déclassement et transfert de matériel dans les établissements organisant de l'enseignement technique et professionnel (Réseau : CF)
Circulaire - Désignation dans des emplois vacants ou disponibles de directeur dans l'enseignement de promotion sociale - Appel aux candidats (Réseau : CF)
Circulaire - Sécurité des locaux de charge de batteries (Réseau : CF)
Circulaire - Programme Visites d'étude
Circulaire - Séances d'information en matière d'autocontrôle des cuisines et restaurants didactiques dans le secteur IV - "Hôtellerie-alimentation", en partenariat avec l'AFSCA
Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française (Réseau : CF)
Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2009-2010 (Réseau : CF)
Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif (Réseau : CF)
Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation (Réseau : CF)
Circulaire - Documents annuels : 1. Déclaration des périodes complémentaires attribuées à l'Enseignement de promotion sociale 2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» Pour l'enseignement de promotion sociale)
Circulaire - Abonnements scolaires
Circulaire - Société de téléphonie, de fourniture et d'entretien de modems - Litige avec la Communauté française