Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires
Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2011 - 2012 (Réseaux : OS - LS)
Circulaire - Examens de maîtrise suffisante de la langue française dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts - Inscription et enregistrement
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur non universitaire
Circulaire - Suppression de la mesure de solidarité «encadrement» relative au principe de ponction du capital-périodes - Année scolaire 2011-2012
Circulaire - Circulaire relative au calendrier académique 2011-2012 pour les écoles supérieures des arts
Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)
Circulaire 3640 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : OS)
Circulaire - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)
Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Montants disponibles pour l'année 2011
Circulaire - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : OS)
Circulaire 3644 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : OS)
Circulaire - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2011 - 2012 (Réseau : OS)
Circulaire - Supplément d'allocations familiales en faveur de certains membres du personnel en incapacité de travail
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous) [remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2010-2011
Circulaire - Activités scolaires d'éducation aux Médias - Appel à projets - Année scolaire 2011-2012
Circulaire 3631 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2011-2012 (Réseau : OS)
Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - PGAED Fondamental - Année scolaire 2011-2012