Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967). Année budgétaire 95/96. Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés - Année scolaire 1995-1996
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)
Circulaire - Versement tardif du minerval - Année académique 1994/1995
Circulaire - Demande de désignation en qualité de temporaire prioritaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1995-1996
Circulaire - Encadrement pédagogique des étudiants de 2ème et 3ème années en stage dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécial organisé ou subventionné par la Communauté française - Régularisation pour l'année scolaire 1993-1994
Circulaire - Stage de perfectionnement pédagogique (Hospitanten) dans le cadre de l'accord culturel belgo-allemand année 1995-1996
Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice - Vacances et congés - Année scolaire 1994-1995
Circulaire - Encadrement pédagogique des étudiants de 2ème et 3ème années, en stage dans l'enseignement fondamental oridanire et spécial organisé ou subventionné par la Communauté française - Régularisation pour l'année scolaire 1991-1992
Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]
Circulaire - Personnel paramédical fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 1993-1994
Circulaire - Prorogation, pendant l'année scolaire 1993-1994, de l'expérience de cycle parallèle dans l'enseignement secondaire spécial de forme 3
Circulaire - Prorogation, pendant l'année scolaire 1993-1994, de l'expérience de cycles parallèles dans l'enseignement secondaire spécial de forme 3
Circulaire - Calcul du NTPP pour l'année scolaire 1993-1994 - Recomptage éventueldes élèves au 1er juin 1993
Circulaire - Demande de désignation - Titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française - Année scolaire 1993-1994 - Prorogation du délaipour l'introduction des candidatures
Circulaire - Actions prioritaires à développer par les équipes des Centres psycho-médico-sociaux - Année scolaire 1993-1994
Circulaire - Enseignement secondaire spécial de forme 3 - 6ème année de perfectionnement