Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ordinaire reconnus en discrimination positive en Région wallonne
Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement spécial en Région wallonne
Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ordinaire en Région wallonne
Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ou secondaire, reconnus en discrimination positive, en Région de Bruxelles-Capitale
Circulaire - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement secondaire ordinaire reconnus en discrimination positive en Région wallonne
Circulaire - Organisation d'un apprentissage par immersion durant l'année scolaire 2004-2005 : Rappel de la date limite de dépôt des demandes d'autorisation
Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2004-2005
Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement
Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 10)
Circulaire - Introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Vigueur à partir du 15/05/2003
Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004
Circulaire - Agent P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations reconnus en discrimination positive de l'enseignement fondamental ordinaire de la Région Wallonne
Circulaire - AGENT P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations reconnus en discrimination positive de l'enseignement secondaire ordinaire de la REGION WALLONNE
Circulaire - AGENT P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement spécial de la REGION WALLONNE
Circulaire - Procédure d'introduction d'une demande d'écartement dans le cadre de la protection de la maternité (pour les travailleuses enceintes et allaitantes)
Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2003-2004
Circulaire - Interruption de la carrière professionnelle. Modifications apportées à la législation: - suppression de l'obligation de remplacement; - suppression de l'interruption partielle de la carrière professionnelle à quart-temps pour donner des soins palliatifs. Nouveaux formulaires de demande
Circulaire - Ecoles supérieures des Arts. Année académique 2002-2003. Introduction des demandes d'équivalences des titres d'études étrangers
Circulaire - Circulaire relative à l'analyse des demandes de subventions dans le cadre des programmes d'actions et de recherches en promotion de la santé
Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité - Année scolaire 2002-2003