Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : CF)
Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : CF)
Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - A partir de l'année scolaire 2011-2012 (Réseaux : CF)
Circulaire - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Bulletins
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Bulletins de l'enseignement spécialisé de forme 3 - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : CF)
Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement obligatoire soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement de promotion sociale soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux puériculteurs des établissements d'enseignement maternel et ordinaire organisés par la Communauté française - Interprétations et commentaires
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Bulletins de l'enseignement spécialisé de forme 3
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scomaire 2008-2009
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008