- Décret relatif au théâtre pour l'enfance et la jeunesse

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Date de promulgation
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21256
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
52590[ ]
Décret relatif au cadastre de l'emploi non-marchand en Communauté française
34257[ ]
Décret modifiant le décret du 13 juillet 1994 relatif au théâtre pour l'enfance et la jeunesse
32750[ ]
Décret relatif à l'instauration d'un cadastre de l'emploi non-marchand en Communauté française
31157[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Cet arrêté est abrogé: voir remarque)
27573[ ]
Décret relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Attention ! Ce décret est abrogé: voir remarque)
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
20151 [ ]
Décret relatif aux conditions d'agréation et d'octroi de subsides aux théâtres de l'enfance et de la jeunesse.
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
31315[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 mai 1996 portant exécution du décret du 13 juillet 1994 relatif au théâtre pour l'enfance et la jeunesse
31157[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Cet arrêté est abrogé: voir remarque)
20799[ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 13 juillet 1994 relatif au Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Arts de la scène
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