Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art dramatique. - Extrait
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'art dramatique
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil de l'art dramatique
Décret -cadre relatif à la reconnaissance et au subventionnement du secteur professionnel des Arts de la scène
Décret relatif au théâtre pour l'enfance et la jeunesse