- Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

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Date d'édition
N° imprimerie
8938
Référence
-
Validité
A partir du 05/06/2023 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre en charge des Bà¢timents scolaires // SG - DGI - SGISS // Cellule architecture de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
pie@cfwb.be - cellule.archi@cfwb.be - infrastructures@segec.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre en charge
des Bà¢timents scolaires - Frédéric DAERDEN
Remarques
CECP (isabelle.roussey@cecp.be) - CPEONS (roberto.galluccio@cpeons.be) - FESLSI (secretariat@felsi.be) - SeGEC (infrastructures@segec.be) - WBE (olivier.doyen@cfwb.be) - hop@netournonspasautourdupot.be - Cellule architecture de la FWB (cellule.archi@cfwb.be)
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
50836[ ]
Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
15312 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française relatif aux Fonds des bâtiments scolaires pour l'année 1989
32596 [ ]
Décret relatif au programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé, de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, de l'enseignement artistique à horaire réduit, des centres psycho-médico-sociaux ainsi que des internats de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française
40232 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles qui déterminent le besoin en constructions nouvelles ou extensions et les normes physiques et financières pour les bâtiments scolaires, internats et centres psycho-médico-sociaux
51410 [ ]
Décret relatif au plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires
Textes dépendants

-

Textes connexes
15312 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française relatif aux Fonds des bâtiments scolaires pour l'année 1989
32596 [ ]
Décret relatif au programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé, de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, de l'enseignement artistique à horaire réduit, des centres psycho-médico-sociaux ainsi que des internats de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française
40232 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles qui déterminent le besoin en constructions nouvelles ou extensions et les normes physiques et financières pour les bâtiments scolaires, internats et centres psycho-médico-sociaux
51410 [ ]
Décret relatif au plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Gestion financière et matérielle (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Gestion financière et matérielle (SPEC)
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