- Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

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Date d'édition
N° imprimerie
9056
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2023 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre // SG - DGI - SGISS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
pie@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre en charge des Bà¢timents scolaires - Frédéric DAERDEN
Remarques
David BERNARD (02/278 42 38) - Jérôme LEBON (063/38 16 39) - Cf page 12 : Liens vers une FAQ (document pdf) et des outils à  votre disposition
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
50718 [ ]
Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]
Abroge

-

Textes de référence
32596 [ ]
Décret relatif au programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé, de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, de l'enseignement artistique à horaire réduit, des centres psycho-médico-sociaux ainsi que des internats de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française
50886 [ ]
Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets
51410 [ ]
Décret relatif au plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires
Textes dépendants

-

Textes connexes
32596 [ ]
Décret relatif au programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé, de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, de l'enseignement artistique à horaire réduit, des centres psycho-médico-sociaux ainsi que des internats de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française
50886 [ ]
Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets
51410 [ ]
Décret relatif au plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Gestion financière et matérielle (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Gestion financière et matérielle (SPEC)
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Formation des membres du personnel
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