- Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Albert Jacquard

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Date de promulgation
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15820
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
44812[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 décembre 2016 portant désignation de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Albert Jacquard
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
19109 [ ]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
19953 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la composition et les modalités de fonctionnement du Conseil pédagogique, du Conseil social et des Conseils de département ainsi que les modalités de fonctionnement du Conseil d'administration et du Collège de direction des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française
40341 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement du fonctionnement du Gouvernement
Textes dépendants

-

Textes connexes
19109 [ ]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
19953 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la composition et les modalités de fonctionnement du Conseil pédagogique, du Conseil social et des Conseils de département ainsi que les modalités de fonctionnement du Conseil d'administration et du Collège de direction des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française
40341 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement du fonctionnement du Gouvernement
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